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conflit avec une voisine

C'est une discussion conflit avec une voisine dans le forum Chats, dans la catégorie Vos Animaux ; ...

  1. #1
    Chihuahua
    Messages
    5
    Date d'inscription
    septembre 2006

    conflit avec une voisine

    nous habitons dans une cours commune ou il y a 6 chatsau totale, une voisin (qui nhabite pas dans cette cours) ce pleint des chats qui soit disans détére son jardin (dans notre cours il y a de la terre et les chats n'y touchent pas) elle nous dit que la prochaine fois elle les met dans une cage et les enmenes au refuges (nos chats ont des puces) et que un de ses copains lui a conseiller de mettre du poison (elle est un peu con de nous l'avoir dit car si y a quoi que se soit elle sait que sa en restera pas la!) que faire? quels sont ses droits et quels sont les notres (elle ne peu pas prouvé que se sont les chats de la cours en plus! derriere il y a une dixaine de chats qui se ballade en liberté=

    •   Alt

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  2. #2
    Chihuahua
    Messages
    25
    Date d'inscription
    janvier 2010

    Re: conflit avec une voisine

    je viens de lire ton post, je sais pas quoi te dire
    ta voisine dis que se sont les votres, sans preuves , pas bien,
    :grrr:
    il y surement une asso , qui pourrait te repondre sur tes droits

  3. #3
    Sharpei
    Localisation
    Marseille, Franc
    Âge
    41
    Messages
    206
    Date d'inscription
    juillet 2009

    Re: conflit avec une voisine

    je dirais une petite mazin courante au commissariat pour signaler les menaces d'empoisonnement sur les chats et le lui faire savoir... manière qu'elle sache qu'en cas de souci, y'aura dépôt de plainte et compagnie...
    si elle les ramène au refuge, vu qu'ils sont pucés, ils te contacteront pour aller les chercher...
    pour ta voisine, si elle est C..., c'est sans grand espoir....

  4. #4
    Chihuahua
    Messages
    5
    Date d'inscription
    septembre 2006

    Re: conflit avec une voisine

    merci pour vos reponse

  5. #5
    Caribou Nordique Avatar de gnouf
    Localisation
    sur Terre !
    Âge
    39
    Messages
    12 296
    Date d'inscription
    août 2007

    Re: conflit avec une voisine

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=74DF817EFC6B36224C 187934CC11CE97.tpdjo05v_1?idArticle=LEGIARTI000006 583072cidTexte=LEGITEXT000006071367dateTexte=20080 902

    Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de deux cents mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de mille mètres du domicile de son maître et qui n'est pas sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n'est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui.
    En gros si la cour de la dame est à moins de 200m, ton chat, identifié ou non, peut légalement se balader chez elle. Si elle veut se plaindre, il faudrait qu'elle prouve que ce sont ces chats qui abiment effectivement son jardin.
    Par contre, si jamais elle mets à exécution ses menaces d'empoisonnement :? Même avec une main courante / plainte, le résultat sera le même

 

 

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