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Quelle procedure pour reprendre des chats adoptés

C'est une discussion Quelle procedure pour reprendre des chats adoptés dans le forum Chats, dans la catégorie Vos Animaux ; ...

  1. #1
    Faites le taire ! Avatar de Peachcats
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    décembre 2009

    Quelle procedure pour reprendre des chats adoptés

    Voila je souhaite reprendre deux chats adoptés recemment. Bien sur l'adoptante n'est pas ok... ils sont toujours au nom de lasso et sur le contrat cest noté que lasso a le droit de reprendre les chats.
    Comment faire?
    C'est assez urgent ... merci
    *Signature trop grande, merci de redimensionner.*

    •   Alt

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  2. #2
    Dictaphone ambulant Avatar de lucile67
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    septembre 2012
    Zut, que se passe-t-il peach ?

  3. #3
    Plus rien ne l'arrête ! Avatar de elmine
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    octobre 2010
    Sur le plan légal ça me semble pas évident Tu étais leur fa? Pas moyen de négocier direct avec leurs adoptants?

    Deja que les contrats d'association n'ont pas de valeur légale, toi tu n'a a priori aucun droit sur ces chats, c'est pas évident...

  4. #4
    Toujours à l'heure !
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    octobre 2006
    Ils sont toujours identifiés au nom de l'assoc, ils sont propriété de l'assoc. Au besoin en expliquant çà, dire qu'on viendra les récupérer avec un homme de loi, ou un inspecteur SPA.

  5. #5
    sourisorange
    Invité
    Bonsoir,logiquement si les chats sont identifies au nom de l assoc c est bon tu peux les reprendre
    maintenant il faut mieux y aller en douceur,car l adoptante peut toujours te faire une crasse comme pretendre qu ils se sont enfuis ou un truc comme ca

  6. #6
    Modérateur Avatar de Kyt's
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    septembre 2007
    http://www.rescue-forum.com/sos-appels-divers-55/200-chiens-50-chats-dans-un-refuge-cours-destruction-russie-help-171365/

  7. #7
    Fleur_Bleue
    Invité
    Que l'association s'octroie le droit de reprendre un animal adopté sur sa seule volonté, c'est juste une clause abusive...

    Le transfert de propriété doit être fait dans les 8 jours suivant la cession, donc même s'ils sont toujours identifiés au nom de l'asso, si le contrat de cession / adoption / vente est signé, ces chats n'appartiennent plus à l'asso.

  8. #8
    Moustique Atomique
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    octobre 2011
    LE contrat dit quoi ? Ca dépend s'il peut être assimilé à un contrat de vente ou pas. C'est le cas des contrats d'adoption habituels.
    (attention je dis peut-être n'importe quoi)

  9. #9
    sourisorange
    Invité
    fleur bleue,je suis d accord mais je pense que peach a des raisons de vouloir les reprendre????

  10. #10
    Tortue Endurante Avatar de borneo
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    L'adoptante n'a pas respecté une clause du contrat ?

  11. #11
    Rottweiler
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    août 2009
    Citation Envoyé par Fleur_Bleue Voir le message
    Que l'association s'octroie le droit de reprendre un animal adopté sur sa seule volonté, c'est juste une clause abusive...

    Le transfert de propriété doit être fait dans les 8 jours suivant la cession, donc même s'ils sont toujours identifiés au nom de l'asso, si le contrat de cession / adoption / vente est signé, ces chats n'appartiennent plus à l'asso.

    Je rajouterai juste une chose le chat est 'il paye en entier?

    Les deux dernier a repris

    un retrouve plusieur moi apres, pas voulu leur rendre, on a rembourse les frais d'adoption.
    Mais si il auraient voulu nous emmerder et emmener au tribunal, il aurait pu gagner

    La deuxieme paye avec un cheque en bois...

    Toute "marchandise" et propriété de l'acquéreur une fois le ou les paiements effectués.


    Pour a peu pres toute les clauses des contrats d'adoption sont abusive
    Dernière modification par angelik1908 ; 15/12/2013 à 08h46.



  12. #12
    Psychopathe de l'écriture Avatar de mademoisellecha
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    Citation Envoyé par Fleur_Bleue Voir le message
    Le transfert de propriété doit être fait dans les 8 jours suivant la cession
    Ça vient d'où ton info fleur bleue? Parce qu'avec les gens avec qui je place des chats, céder un chat (administrativement s'entend) à son adoptant dans les 8 jours, même pas en rêve.

    Sinon, c'est quoi le contexte exactement Peachcats ? Si tu peux en parler bien sûr, parce que là on a pas grand chose à se mettre sous la dent pour t'aider..

  13. #13
    Modérateur Avatar de éliz
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    juillet 2005
    si les chéques ont été encaissés malheureusement tu ne peux plus rien faire
    rejoignez nous sur notre facebook
    https://www.facebook.com/pages/Refuge-arpa-91/1536614716590532?ref=aymt_homepage_panel

  14. #14
    Tortue Endurante Avatar de borneo
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    juin 2005
    Sans vouloir être indiscrets, je pense qu'on pourrait conseiller plus efficacement si on en savait plus sur les raisons. S'il y a maltraitance, il existe une procédure pour retirer les chats.
    Si c'est une raison subjective (du genre il les laisse sortir, ou il les nourrit aux croquettes x ou y), je pense que ce n'est pas possible.

  15. #15
    Faites le taire ! Avatar de Peachcats
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    décembre 2009
    J'ai reçu des photos d'un des deux chats, il n'a pas l'air en forme, la dame m'appelle complétement bourré pour me dire que le chat boîte que c'est trop bisare et qu'elle l'amènera au véto en janvier !!!!
    J'ai surpris sur son facebook des menaces de suicide ect
    Je suis très inquiète pour les chats
    Elle me dit qu'elle va mettre les chats ailleurs comme ça si je viens avec les flics ils ne seront plus là ...
    Je lui ai dit que si je reprenais les chats je lui rendais ses sous ...

    - - - Mise à jour - - -

    Moi je n'ai pas de preuves, si ce n'est que la dame n'est pas net dans sa tête et tout est noté sur facebook , après la conversation sur le fait qu'elle ne compte pas se presser pour amener le chat qu véto c'est au téléphone donc pas de preuve...
    *Signature trop grande, merci de redimensionner.*

 

 
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