Décès d'un maître: où va son chien?

[Enora]

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[catoune 13]

le chien a un nouveau propriétaire, point.

l'ex compagne est passée par l'éleveur qui a refait un placement.
et même si elle a fait exprès pour vous emm...der, ce serait parole contre parole.
Ce chien a perdu son maître, puis a été négligé... Il est peut-être heureux maintenant ?

[aurore]

Je ne suis pas juriste, mais je dirais que la compagne n'avait pas le droit de disposer d'un chien qui n'était pas à son nom.

Par exemple moi si on m'abandonne un chien en pension, je ne pourrais pas aller le mettre en SPA pour cette même raison qu'il n'est pas à mon nom. A chaque fois que ça m'est arrivé, j'ai dû d'abord faire refaire ses papiers à mon nom pour pouvoir ensuite en disposer (et le replacer moi-même).

Donc tu pourrais peut-être l'attaquer, mais ensuite, as-tu des preuves écrites à apporter, comme quoi tu aurais manifesté à l'époque ton désir de récupérer le chien? Parce que sinon, sans preuves tangibles de ton souhait et de son refus, je ne suis malheureusement pas sure que ton cas intéresse beaucoup la justice

[Enora]

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[catoune 13]

on en revient donc au dernier paragraphe d'aurore
"Donc tu pourrais peut-être l'attaquer, mais ensuite, as-tu des preuves écrites à apporter, comme quoi tu aurais manifesté à l'époque ton désir de récupérer le chien? Parce que sinon, sans preuves tangibles de ton souhait et de son refus, je ne suis malheureusement pas sure que ton cas intéresse beaucoup la justice "

et à mon "parole contre parole".

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on en revient donc au dernier paragraphe d'aurore
"Donc tu pourrais peut-être l'attaquer, mais ensuite, as-tu des preuves écrites à apporter, comme quoi tu aurais manifesté à l'époque ton désir de récupérer le chien? Parce que sinon, sans preuves tangibles de ton souhait et de son refus, je ne suis malheureusement pas sure que ton cas intéresse beaucoup la justice "

et à mon "parole contre parole".

A moins que tu veuilles attaquer aussi l'éleveur en disant qu'ils se sont arrangés entre eux pur un chien n'appartenant ni à l'un ni à l'autre...

[Cath'erine]

Il y a quelques mois, j'ai perdu l'un de mes proches dont je suis l'héritière.

En même temps si Enora est l’héritière et vu que les chiens sont considérés (hélas) par la loi comme bien meubles il y a bel et bien "vol" d'une partie de "l'héritage"
Voir avec le notaire qui s'occupe de l'héritage ce que cet homme de loi en pense ?
Mais surtout savoir où est ce chien, s'il y est très bien, faire en sorte que le changement de proprio soit légal si Enora est d'accord de le laisser là où il est heureux, sinon ils pourraient être accusé de recel sans même savoir ce qui c'est passé.

[bouba92]

Moi je me demande comment l'éleveur a fait pour refaire les papiers du chien?? Là il n'a pas pu envoyer la lettre recommandée ( puisque maitre décédé). A moins de fournir un certificat de décès? Mais il aurait quand même du contacter les héritiers, légallement propriétaires du chien. Même si éleveur, il n'a pas le droit de changer les papiers comme ça!

[beapat]

ben moi j'éviterai de faire chier l'éleveur qui a accepter de récupéré un animal en mauvaise état. pourquoi ne pas demandé a l'éleveur a voir le chien sans le récupérer. l’éleveur aurait aussi bien pu l'envoyer en fourrière qui l'aurait euthanasier ou envoyer en refuge. qui se serait fait chier a rechercher les héritier?

[catoune 13]

Il n'y a pas eu de testament ou d'intervention de notaire au décès ?
Ou se renseigner gentiment auprès de l'éleveur pour savoir quels papiers lui ont été fournis.

Autant je comprends la démarche d'Enora, "héritière et flouée", autant je me dis que si le chien est bien, il faut passer à autre chose.

[aurore]

Moi je me demande comment l'éleveur a fait pour refaire les papiers du chien?? Là il n'a pas pu envoyer la lettre recommandée ( puisque maitre décédé). A moins de fournir un certificat de décès? Mais il aurait quand même du contacter les héritiers, légallement propriétaires du chien. Même si éleveur, il n'a pas le droit de changer les papiers comme ça!

L'éleveur a dû faire une demande de duplicata à la SCC, et le maître étant décédé, les lettres sont revenues sans réponse: le chien a donc été mis au nom de l'éleveur. C'est facile et légal.

Là où il pourrait être mis en cause, c'est dans le fait d'avoir accepté un animal de la part de quelqu'un qui n'en était pas propriétaire. Mais comment savoir comment la personne lui a présenté les choses exactement? Est-ce qu'elle ne lui a pas dit qu'il serait euthanasié ou mis en SPA s'il ne le récupérait pas? C'est assez rare les éleveurs prêts à récupérer leurs animaux en cas de pépin, donc ce serait un peu triste de faire des misères à quelqu'un qui a agi dans l'intérêt du chien...

[Astrid57]

Puisque le chien rentre (malheureusement) dans la succession, il faut effectivement voir avec le notaire pour l'aspect legal...
Pour l'aspect humain, les gens qui s'ocupent maintenant de ce chien ne doivent pas etre au courant de tout (idem peut-etre pour l'eleveur). Mais apres tout la loi est la meme pour tous et dans la meme situation, ils aimeraient surement recuperer leur chien!

[missvero]

Aurore je ne suis pas d'accord le maitre est dcd le chien est a son nom il y a un héritage le chien en fait partie hors c'est une tierce personne qui ramène le chien a l'éleveur qui le fait mettre a son nom et qui le donne a qq1 d'autre il y a vol

l'éleveur n'avait pas a faire de demande de duplicata le chien n'appartenant pas a la personne qui lui a amener dans ces conditions n'importe qui peut faire la meme chose

[aurore]

Aurore je ne suis pas d'accord le maitre est dcd le chien est a son nom il y a un héritage le chien en fait partie hors c'est une tierce personne qui ramène le chien a l'éleveur qui le fait mettre a son nom et qui le donne a qq1 d'autre il y a vol

l'éleveur n'avait pas a faire de demande de duplicata le chien n'appartenant pas a la personne qui lui a amener dans ces conditions n'importe qui peut faire la meme chose

Tu as raison, l'éleveur était aussi en tort, mais on ne sait pas comment les choses lui ont été présentées: le chien n'était pas en bon état, la nana lui a peut-être affirmé qu'il n'y avait pas d'héritiers, ou qu'ils ne voulaient rien faire pour le chien. Qu'aurait-il dû faire? Comment aurait-il pu savoir ce qu'il en était vraiment? Qui contacter une fois le propriétaire légal mort?

Je ne vois pas vraiment comment il aurait pu faire autrement si son souci était le bien du chien... Ca m'est déjà arrivé plusieurs fois de faire mettre à mon nom ou à celui d'une assos des animaux qu'on m'avaient abandonnés : les proprios avaient juste arrêté de donner signe de vie à un moment. Est-ce que c'était juste un abandon? Est-ce qu'ils étaient morts? Est-ce qu'ils étaient dans le coma et allaient un jour se réveiller et me réclamer leur animal? Comment savoir quand la personne ne répond plus? Est-ce qu'il faut engager un détective privé pour faire une enquête et être sûr qu'il n'y a pas quelqu'un quelque part qui serait prêt à récupérer l'animal? Que serait devenu ce chien s'il ne l'avait pas récupéré?

Je pense que la seule solution aurait été de déposer plainte immédiatement contre la personne dès qu'elle n'a pas voulu rendre le chien: il y aurait eu des traces écrites et la situation aurait été bien moins embrouillée.

En plus, si le chien est tombé dans une bonne famille, je trouve que ce serait cruel de le changer encore une fois... mais encore faut-il être sûr que le chien est dans une bonne famille...

Bref, c'est compliqué...

[lealouboy]

Niveau légal, je ne sais pas mais je trouve ça bien de se soucier du devenir de ce chien en mémoire de son maître

Comme il est dit plus haut, si le chien est heureux (à vérifier), mieux vaut ne pas le perturber plus encore...

[Cath'erine]

C'est ce que j'ai écrit hier, ce toutou fait parti de la succession
Et si sur le moment dans la peine et la période difficile de deuil Enora n'a pas été virulente contre l'ex il y a eu les différentes phases de deuil qui ont été faites. Enora a peut être pensé qu'elle devait honorer la mémoire de son proche qui aimait beaucoup son chien.
Dans les moments immédiat après un décès tout le monde ne réagit pas de façon censé et habituelle. Surtout si le décès est intervenu brutalement sans signe le laissant présager (maladie grave et rapide, accident ...)

Autre chose à laquelle je pense, oui c'est bien qu'un éleveur reprenne un chien né chez lui, mais suivant la race de ce chien ne l'a t'il pas revendu ? surtout si c'est une race à la mode ? ce chien n'est t'il pas chez un autre éleveur ? ne sert'il pas à la reproduction ? et même s'il était pas en état si c'est une petite mini crotte (surnom affectueux hein!) de Chihuahua ce n'est pas "couteux" à nourrir mais c'est très rentable à (re)vendre. Parce que là c'est bien plus grave ...