Suivez nous...
Suivez nous sur Twitter Suivez nous sur Facebook Google+
S'inscrire



Mentions légales

Mentions légales

La navigation sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation des articles suivants et des conditions générales d'utilisation, que nous nous réservons le droit de modifier sans notification préalable.

Informations générales

Le site www.rescue-forum.com est exploité sous le statut d'auto entrepreneur par Anaïs Drux sous le n° de SIRET 51798294800039.
Son siège social est situé au 66 avenue des Champs Elysées LOT 41 75008 Paris.

Directeur de la publication : Anaïs DRUX

Ce site est hébergé par ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

Propriété intellectuelle

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.

Les fichiers contenus dans le présent site, les textes, les photos, images, base de données et la structure générale, restent la propriété exclusive de RESCUE.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs auteurs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
RESCUE est une marque déposée et protégée par l'INPI.

La création de liens hypertextes vers le site rescue-forum.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable du webmaster et nous nous réservons le droit d'en demander la suppression sans motif.
La mise en ligne du site par un tiers, sous une autre URL, ou par quelque procédé que ce soit, est expressément interdite.

Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés a partir de ce site rescue-forum.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro 1544549 v 0.

Vous disposez du droit d'accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ce droit s'exerce par demande directe sur le forum ou par courriel à contact@rescue-forum.com

Certaines données collectées peuvent être transmises à des partenaires à fins de prospection. Si l'utilisateur ne souhaite pas que ces informations soient communiquées aux filiales et/ou aux partenaires commerciaux de l'exploitant du site rescue-forum.com, il dispose d'un droit d’opposition qui s'exerce via l'interface du compte membre, ou par e-mail à contact@rescue-forum.com

Forums de discussions

L'utilisateur est informé qu'en participant aux forums de discussions, ses messages pourront être consultés de manière publique par les internautes et susceptibles d'être référencés par les moteurs de recherche.

Afin de protéger rescue-forum.com des potentiels abus de ses services, les messages échangés par l'interface de messagerie privée peuvent être rendus accessibles aux administrateurs uniquement et pourront être consultés pour constater un manquement à nos conditions d'utilisation.

L'utilisateur est informé que les administrateurs et modérateurs se réservent tous droits sur la suppression et modification des messages. En cas de transgression du règlement des forums de discussions de rescue-forum.com, un compte membre peut-être radié temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site rescue-forum.com, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives a la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser.
Chien